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Bien vivre ensemble

Pour faire la paix, il faut être deux : soi-même et le voisin d’en face

Aristide Briand – Homme politique français (1862-1932)

Pour rendre la vie plus agréable et faciliter les relations entre les habitants d’une résidence, certaines règles sont à respecter.

Lors de la signature de votre contrat de location, il vous sera remis un exemplaire du règlement intérieur de votre résidence dont il vous est demandé de prendre connaissance et de le respecter.

Je respecte mes voisins

Les nuisances sonores

Le bruit est l’une des principales sources de nuisance de la vie en communauté, qu’il faut limiter de jour comme de nuit. Évitez les sources de bruit la nuit entre 22 h et 7 h. soyez aussi vigilant dans la journée, que ce soit dans votre logement ou les parties communes. En effet, vos voisins peuvent être souffrants ou contraints à des horaires de travail et de repos particuliers

Si vous devez exceptionnellement faire du bruit (fête ou travaux), prévenez vos voisins à l’avance : ils apprécieront le fait d’avoir été mis au courant et sauront que la gêne est passagère.

Vous êtes responsable des nuisances qui viennent de votre logement, que cet acte soit de votre fait, du fait de vos enfants, de personnes hébergées, reçues ou amenées, ou dû à la présence d’un animal.

Faites particulièrement attention :

  • à régler le volume sonore de votre télé, votre radio, votre chaîne HI-FI, de façon à ne pas importuner vos voisins,
  • aux travaux d’aménagement bruyants (marteaux, perceuses),
  • aux bruits courants (talons, claquements de portes, éclats de voix),
  • aux jeux d’enfants,

Que faire si votre voisin fait trop de bruit ?

La solution la plus simple consiste à privilégier le dialogue, si aucun arrangement ne semble possible : adressez-lui dans un premier temps une simple lettre, suivie d’une lettre recommandée lui rappelant vos démarches, la loi et les solutions proposées. Si vous n’avez toujours pas de résultat, adressez-vous à la police et au maire pour qu’ils fassent respecter la réglementation. Si toutes ces démarches ont échoué, vous pouvez recourir aux procédures judiciaires. Il s’agit de porter plainte devant le tribunal civil.

Comment l’office peut-il vous aider ?

Si vous êtes régulièrement confronté à d’importants troubles de voisinage, et récurrents, et/ou que vous effectuez des démarches judiciaires contre un de vos voisins, envoyez à Rochefort Habitat Océan les lettres de témoignage, dépôt de plainte, pétitions de voisins, copies des procès-verbaux, jugements pris par les autorités, etc. justifiant des troubles que vous subissez. En effet, après avoir tenté une démarche amiable avec le locataire concerné, Rochefort Habitat Océan peut engager une procédure d’expulsion devant la juridiction compétente. Il s’agit d’une procédure longue qui ne se fait qu’en dernier recours et à l’appui d’un dossier complet et précis.

Je respecte mon environnement

Propreté des lieux

Halls, cages d’escalier, ascenseurs, parkings, espaces verts, bancs, aires de jeux… Préserver votre cadre de vie, c’est avant tout : respecter ces espaces, en évitant de les salir et de les dégrader et en sensibilisant les enfants dès leur plus jeune âge.

Pour que votre cadre de vie soit toujours agréable, voici quelques règles à respecter :

  • N’entreposez rien dans les parties communes ou sur votre balcon.
  • Utilisez les locaux prévus pour le rangement des poussettes et des vélos.
  • Respectez les emplacements de stationnement afin d’éviter de gêner les véhicules de secours ou d’incendie en cas d’intervention.
  • Roulez au pas dans les résidences
  • Ramassez les déjections canines de vos compagnons à quatre pattes.
  • N’utilisez pas le parking comme une station de nettoyage ou de réparation pour votre véhicule, ou votre cyclomoteur,
  • Ne laissez pas des véhicules hors d’usage sur les parkings. Ils pourront être enlevés aux frais de leurs propriétaires (art. L325-12 du Code de la Route).
  • N’étendez pas votre linge aux fenêtres.
  • Ne jetez rien par les fenêtres, portes et balcons ainsi que dans les parties communes (détritus, mégots,…).
  • Ne laissez pas vos sacs d’ordures ménagères sur les paliers,
  • Veillez à maintenir fermées les portes des bâtiments, et d’une manière générale toutes les portes d’accès aux locaux communs, et à ne pas les bloquer.
  • N’utilisez pas d’appareils de cuisson (type barbecue…) sur votre balcon,
  • Ne laissez pas séjourner des objets ou dépôts divers dans vos jardins privatifs ou aux abords de votre logement,
  • Veillez à ce que les enfants ne jouent pas dans les escaliers, paliers, couloirs et autres locaux communs, ni dans l’entrée des immeubles. Les dommages et dégradations éventuelles seront supportés financièrement par les parents mineurs.
  • Ne laissez pas séjourner des objets ou dépôts divers dans les jardins ou aux alentours de l’habitation

Pour que votre cadre de vie soit toujours agréable :

  • Évitez de salir et d’abîmer votre environnement.
  • Évitez le lavage, entretien et réparation de votre voiture sur le parking.
  • Fleurissez vos balcons et jardinets, en fixant les jardinières pour éviter leur chute (Attention, les fixations ne peuvent faire l’objet de percements)
  • Prenez soin :
    • Des paliers, cages d’escalier et ascenseurs
    • Des arbres et des plantations
    • De la propreté de la résidence
    • Des bancs et des jeux extérieurs »

Les occupations des parties communes

Le regroupement prolongé de plusieurs personnes dans les parties communes causant des nuisances, est formellement interdit par la loi.

Une simple occupation de parties communes n’est pas en soi répréhensible mais les dégradations, les nuisances sonores, les tags, etc. qui en résultent parfois, constituent des infractions. Rochefort Habitat Océan a donné l’autorisation aux autorités compétentes à la Police d’intervenir sur l’ensemble de son patrimoine.

Les animaux de compagnie

Les animaux domestiques sont tolérés dans des conditions compatibles avec la taille du logement, mais il est important qu’ils n’occasionnent pas de nuisance (bruits, odeurs, déjections) ni pour les voisins, ni pour la résidence..

N’oubliez pas qu’ils doivent rester sous votre surveillance et sont sous votre responsabilité, tout comme les dégâts ou dommages qu’ils pourraient provoquer.

En aucun cas, il ne devra être enfermé sur les balcons, séjourner ou divaguer dans les parties communes, voies d’accès et aux abords des immeubles.

Ne laissez pas non plus vos animaux seuls trop longtemps dans votre logement, ils seront malheureux et leurs aboiements dérangeront votre voisinage. Les chiens devront être tenus en laisse (muselière si nécessaire).

Nous vous rappelons que la détention de chiens d’attaque (dits chiens de première catégorie) est strictement réglementée par la loi n°2008-582 du 20/06/2008. Le chien doit faire l’objet d’une déclaration à la mairie qui atteste de son identification, de ses vaccinations et de la souscription d’une assurance. Le propriétaire doit également être titulaire d’une attestation d’aptitude.

Il est interdit de posséder un animal non domestique (reptile par exemple).

Vos droits et devoirs

Obligations/Respect du règlement intérieur (article 5.2)

Toute violation ou manquement par les locataires ou leurs ayants-droits aux dispositions du règlement intérieur ainsi qu’aux stipulations inscrites dans le contrat de location induira la mise en œuvre des actions judiciaires prévues par les textes en vigueur, lesquelles pourront aller jusqu’à la résiliation du contrat de location et l’expulsion des occupants.

Rochefort Habitat Océan est tenu de faire respecter l’usage paisible des locaux. N’ayant pas de pouvoir de police, nous travaillons étroitement avec la Police Nationale, la Justice et les municipalités.

La disparition des nuisances peut être facilitée par Rochefort Habitat Océan mais nécessite toujours que des locataires portent plainte ou témoignent à l’encontre de ceux qui troublent la tranquillité.

Si des plaintes étaient formulées à votre encontre et qu’il était établi que vous ne respectez pas cette jouissance paisible, vous pourriez encourir la résiliation de votre bail.